Mentions légales

 

Propriété du site – Éditeur du service :

 

Vous êtes actuellement connecté au site web www.hackasens.org, propriété de Centre spirituel du Hautmont association loi 1901

 

Président :  Yves D’halluin.

 

Siège :  31 rue Mirabeau 59420 MOUVAUX.

 

Siret : 78375722200014

 

Siège social : 2 Allée de la Haye du Temple 59000 LILLE

 

Téléphone :  03 20 26 70 80

 

Directrice de publication :

 

Loi du 29 juillet 1982 sur l’audiovisuel, loi 2000-79 du 1er août 2000.

 

Monsieur Yves D’halluin, en qualité de responsable de communication.

 

Hébergeur : (Loi du 1er août 2000 articles 43-8 à 43-10)

OVH , 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

Déclaration de base de données :

 

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL).

 

Les informations déposées sur ce site sont uniquement destinées Centre spirituel du Hautmont. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”. Pour l’exercer, adressez vous à :

 

ASSOCIATION Centre spirituel du Hautmont

31 rue Mirabeau 59420 MOUVAUX.

 

Droit d’auteur :

 

Le site et son contenu sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale de celui-ci ou de l’un de ces éléments est interdite. L’insertion de lien hypertexte en direction du site n’est possible qu’avec l’autorisation préalable et expresse du Centre spirituel du Hautmont.

 

Crédits :

 

Conception et réalisation du site par :

Gonzague LANIER

Web designer et directeur artistique

3 rue Notre Dame 62630 Etaples

Tél : 06 21 23 05 71

www.gonzaguelanier.com

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITé

 

La présente politique de confidentialité est fondée sur le Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) ainsi que sur votre consentement éclairé. Elle a pour objectif de vous informer sur le traitement de vos données à caractère personnel.

 

Cette politique de confidentialité ne s'applique qu'aux renseignements recueillis par le présent site, bien que ce dernier puisse contenir des liens vers d'autres sites externes. Vous comprenez bien que nous ne pouvons vous garantir que ces sites appliquent la même politique que nous en matière de respect de la vie privée, c'est pourquoi nous vous engageons à prendre connaissance des politiques de confidentialité des sites web que vous seriez amené(e) à visiter à partir de celui-ci avant de remettre vos données personnelles.

 

Nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment cette politique de confidentialité, ces modifications entrant en vigueur immédiatement. Or, à chaque nouvelle utilisation du présent site, vous vous soumettez à la politique de confidentialité en vigueur.

 

Aussi, nous vous invitons à relire régulièrement cette page afin de maintenir votre consentement.

 

Quels renseignements sont collectés sur ce site ?

 

Lorsque vous visitez un site internet, vous demeurez anonyme. Les informations collectées au cours de votre navigations servent à analyser votre comportement sur ce site et l'usage que vous en avez afin d'améliorer votre expérience utilisateur.

 

Les autres données personnelles que nous collectons, tels que vos nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone ou adresse mail, ne sont collectées que si vous acceptez de nous les fournir, par exemple lorsque vous adhérez à notre newsletter, dans le cadre de la gestion de votre demande de devis ou si vous souhaitez être recontacté(e).

 

Nous nous engageons par ailleurs à ne recueillir que les informations strictement nécessaires au traitement de votre demande.

 

Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

 

Nous collectons vos données personnelles afin de :

 

• Gestion de la relation client (devis, commande, achat, demande de renseignements...)

• Suivre notre information (newsletter, ...)

 

Comment vos données à caractère personnel sont-elles utilisées ?

 

Nous nous engageons à respecter la stricte confidentialité de vos données personnelles et de les utiliser uniquement pour les finalités pour lesquelles vous avez accepté de nous les communiquer. Toutefois, elles ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire, soit durant toute la durée de notre collaboration augmentée du délai de prescription légale. Après quoi, elles seront détruites.

 

Nous pouvons être amenés à les transférer à des tiers tels que notre prestataire informatique, notre hébergeur, ... Nous vous garantissons cependant qu'elles seront transférées selon un protocole sécurisé et traitées par ces derniers avec le plus grand soin et le maximum de sécurité.

 

Quels sont vos droits ?

 

Vous avez le droit de ne pas vouloir nous communiquer de données personnelles. Dans ce cas, vous pourrez naviguer sur ce site, cependant vous n'aurez pas accès à l'ensemble de ses fonctionnalités (adhérer à la newsletter par exemple, demander à être recontacté(e), ...)

 

Vous avez un droit d'accès, de correction et de retrait de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit, par exemple en les mettant à jour, en nous demandant de les rectifier, de les compléter, de les mettre à jour, de les verrouiller ou en nous demandant à ce que vos renseignements ne figurent plus sur notre liste de diffusion, en nous contactant à l'adresse suivante contact@hackasens.org et en joignant à votre demande une copie d'une pièce d'identité en cours de validité (carte d'identité, passeport ou permis de conduire).

 

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous l'estimez nécessaire. Dans ce cas, nous vous invitons à consulter leur site internet aux fins de connaître les modalités d'exécution (www.cnil.fr)

 

Vous avez également un droit à la portabilité de vos données à caractère personnel. Vous pouvez, à la même adresse que précédemment, demander à ce que l'on vous restitue sur un support utilisable toutes les données personnelles que vous nous avez fournies en vue par exemple de les transférer à un tiers.

 

Enfin, vous avez un droit d'opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à d'autres fins que celles auxquelles vous avez consenti(e). Vous pouvez user de ce droit en contactant le responsable de traitement à l'adresse rappelée ici yves.dhalluin@laposte.net

 

Et si j'ai encore des questions ?

 

Pour toutes questions cernant cette politique de confidentialité ou vos données à caractère personnel, n'hésitez pas à nous contacter à contact@hackasens.org ou par courrier  31 rue Mirabeau 59420 MOUVAUX.

 

Hébergement : OVH, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 10 174 560 euros, dont le siège social est situé : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro B 424 761 419 Code NAF 2620Z. Tél. : 08 90 10 92 69

 

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

 

Pour retrouver l'ensemble des informations relatives à l'utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez cliquer ici : « En savoir plus et paramétrer les cookies ».

 

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l'objet, sans consentement du Directeur de la publication, d'aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

 

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

 

Conformément aux articles L.612-1 et suivants issus de l'ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016, vous avez la possibilité en cas de litige de recourir gratuitement au Médiateur de la Consommation relevant de notre secteur d'économie en vous reportant au site de la Commission d'Evaluation et de contrôle de la médiation de la consommation chargée d'établir et de mettre à jour la liste des médiateurs (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso).

 

Le présent site est la propriété du Centre spirituel du Hautmont, établissement situé au31 rue Mirabeau 59420 à MOUVAUX.

Création web design:  Gonzague LANIER - www.gonzaguelanier.com

 

1. Présentation du site.

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Hackasens l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Centre spirituel du Hautmont Association loi 1901 –  31 rue Mirabeau 59420 MOUVAUX.

Numéro SIRET : 78375722200014

Créateur : Hackasens

Responsable publication : Yves D’halluin – yves.dhalluin@laposte.net

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Gonzague LANIER – gonzague.lanier@gmail.com

Hébergeur : OVH , 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

L’utilisation du site Hackasens implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Hackasens sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Gonzague LANIER, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

Le site Hackasens est mis à jour régulièrement par Gonzague LANIER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis.

 

Le site Hackasens a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.

 

Le Centre spirituel du Hautmont s’efforce de fournir sur le site Hackasens des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site Hackasens sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Hackasens ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

 

Le site utilise la technologie JavaScript.

 

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

Le Centre spirituel du Hautmont est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Centre spirituel du Hautmont.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité.

 

Le Centre spirituel du Hautmont ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Hackasens, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 

 

 

 

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